Mentions légales


Informations

Directeur de la publication : Mr Christophe PANTZER

 

 

Siège social

SOCOMAL SAS
11 rue de l'Artisanat
67116 REICHSTETT - FRANCE

Bureaux
6 rue du Commerce
67116 REICHSTETT - FRANCE

 

Tél. : +33 (0) 3 88 19 76 76
Fax : +33 (0) 3 88 19 76 77

 

 

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

Tous les modèles visibles sur ce site sont des modèles déposés. Toute reproduction ou copie est interdite sous peine de poursuites.

Les produits représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres et modèles de produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et autres produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la société SOCOMAL est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 euros d'amende.

Tous les éléments du site www.socomal.fr (notamment les textes, graphismes, logos, photos, animations) sont la propriété exclusive de SOCOMAL, sauf indication différente. Leur modification ou diffusion non autorisée est interdite. Photos non contractuelles.

 

 

Texte de loi

" L’informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques " (Article 1 de la loi du 6/1/1978)

 

Conception graphique site internet

imk&co | Agence Conseil en Communication Visuelle, Marketing Direct & Web
67310 Wasselonne - Tél. + 33 (0) 3 88 83 59 89
www.imkandco.eu

 

LD Solutions : Développement et référencement
1 rue Retterer 67600 MUTTERSHOLTZ - Tél : 03 88 85 51 47
www.ldsolutions.fr